Après deux ans de restrictions liées au coronavirus, les activités du personnel font enfin leur retour. Qu'il s'agisse de fêtes d'entreprise, de drinks, d’événements ou de team buildings, tout est à nouveau possible. Voici un petit aperçu des points d’attention.
Pouvez-vous imposer le team building ?
Une activité de team building requiert un peu d'organisation, à commencer par le choix d’un moment. Si vous organisez un team building en dehors des heures de travail, les travailleurs peuvent y participer sur une base volontaire. Pendant les heures de travail, les travailleurs sont en principe tenus d’y participer, même si vous prévoyez une excursion en dehors des locaux de l’entreprise. Dans ce cas, il s'agit de l’exécution du contrat de travail.
Pourquoi organiser un team building ?
Même si, en tant qu’employeur, vous sacrifiez un jour de travail rémunéré à cet effet, vous obtenez beaucoup en retour. Des études révèlent qu’il existe une corrélation claire et positive entre team building et santé mentale. Cette activité aide à créer des liens entre les travailleurs, instaure une confiance mutuelle, facilite la communication et améliore la collaboration.
Vous couvrir contre les risques
Malgré les nombreux avantages, vous devez faire preuve de prudence. Il est utile d'impliquer le conseiller en prévention dans l'organisation d'une activité de team building. Celui-ci peut aider à évaluer les risques éventuels et donner des conseils sur l'opportunité d'organiser ou non cette activité ou sur les points à surveiller. Discutez de l'activité (et des risques éventuels) à l'avance et prévoyez une information et une protection adéquate pour les travailleurs.
Un accident survient malgré tout. Que faire ?
Si un accident se produit tout de même pendant le team building, il peut être reconnu comme un accident du travail. Tous les accidents qui causent des blessures pendant ou sur le chemin depuis et vers le travail sont considérés comme des accidents du travail. En principe, l’assurance intervient en cas d'accident du travail.
Cependant, il n'est pas toujours évident de savoir dans quels cas l'assureur intervient ou pas. En cas de doute, il vaut mieux contacter votre assureur. Celui-ci peut vérifier si votre entreprise est assurée pour les activités de team building et, le cas échéant, ce que vous pouvez faire pour obtenir une couverture. Ainsi, certaines activités peuvent être considérées comme une augmentation du risque pour laquelle une prime supplémentaire peut être exigée, comme les sports motorisés, le parachutisme et le canyoning par exemple.
Si l’assurance n'intervient pas, il conviendra de déterminer qui était responsable au moment de l'accident. Lorsque l'employeur organise un team building ou une sortie d'entreprise, le travailleur est sous l'autorité de l'employeur. Pour cet accident du travail, l'employeur sera responsable des dommages, mais ceux-ci seront couverts par l'assurance contre les accidents du travail. Si des dommages sont également causés à des tiers, il se peut que l'assurance RC exploitation intervienne. Il importe peu que les travailleurs participent volontairement au team building ou qu'il ait lieu après les heures de travail ou en dehors des locaux de l'entreprise.
Toutefois, le travailleur est responsable des dommages s’il est question d'une faute grave, d'un dol ou d'une faute légère répétée.
En cas d’accident du travail survenu sur le chemin entre le lieu du team building et le domicile, il n’est pas question d’autorité. Par conséquent, un accident sur le chemin du team building ou pour en revenir ne relève pas de la responsabilité de l’employeur. Exemple : si un travailleur cause des dommages à un tiers lors d'un accident de la route, cette personne ne peut pas se retourner contre l'employeur. Souvent, les dommages physiques seront cependant couverts par l'assurance contre les accidents du travail.Responsabilité de l'employeur Responsabilité de l'employeur
| Accident sur le chemin du team building | Accident pendant le team building | Accident après le team building | |
|---|---|---|---|
| Responsabilité de l'employeur | Non | Oui, sauf en cas de faute grave, de fraude et de faute légère répétée | Non, mais bien si l'on peut prouver que l’employeur a commis une faute |
| Assurance accidents du travail | Oui, trajet ordinaire et sans interruption | Oui | Oui, trajet ordinaire et sans interruption |
Quid si un travailleur a bu un verre (de trop) ?
En ce qui concerne la consommation d’alcool, vous devez vous référer à la politique de prévention en matière de consommation d’alcool et de drogues qui, selon la CCT 100, est prévue dans le règlement de travail. Dans le cadre de cette politique vous pouvez choisir en votre qualité d’employeur dans quelle mesure vous autorisez la consommation d’alcool. Acerta Legal Consult peut vous aider à élaborer une politique relative à l’alcool adaptée au sein de votre entreprise. Toutefois, il est bon de sensibiliser les travailleurs aux dangers de l'alcool. Il est préférable d'organiser un retour à leur domicile avec un moyen de transport sûr (transports en commun, taxi, covoiturage, etc.) ou à tout le moins de les inciter à y avoir recours. De cette façon, vous évitez en tant qu’employeur d’avoir à rendre des comptes lorsqu'un travailleur a trop bu.
Comme toujours, n'hésitez pas à contacter votre personne de contact habituelle chez Acerta si vous avez des questions.