Les warrants, un bonus motivant pour vos travailleurs

Supposons que vous souhaitiez accorder un bonus à vos travailleurs pour récompenser leurs efforts particuliers, sans augmenter vos frais salariaux mensuels. Dans ce cas, un warrant (une option sur actions cotée en Bourse) est un choix judicieux, car il procure un avantage fiscal appréciable tant aux employeurs qu’aux travailleurs. Et il booste leur motivation !

Un warrant, ou une option sur actions, donne à son propriétaire le droit d’acheter la valeur sous-jacente à un prix convenu au préalable pendant une période définie ou à un moment défini. Si cette option sur action est cotée en Bourse, nous parlons d’un warrant. Les employeurs octroient souvent des warrants comme choix de bonus ou les incluent parmi les options du plan cafétéria.

Les warrants sont une option intéressante pour offrir à vos travailleurs un extra fiscalement avantageux. Il existe aussi le bonus non récurrent CCT 90 ou la prime bénéficiaire. Il ne s’agit de bonus collectifs que dans les deux derniers cas.
Un employeur peut motiver ses travailleurs à l’aide de bonus et primes, et il en tire également des avantages fiscaux.

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Au premier semestre 2022, 4,8 % des employés ont reçu des warrants. Et ce, pour un montant moyen d’environ 14 661 euros. Ce mode de rémunération est donc plutôt en vogue.

Vous êtes employeur et vous octroyez des warrants ? Dans ce cas, vos charges patronales sur le salaire brut peuvent parfois diminuer. En outre, tout comme une prime en espèces ordinaire, les warrants constituent des frais professionnels déductibles. Autre aspect non négligeable : la procédure d’octroi des warrants est rapide et fiable. L’octroi se fait de manière individuelle, de sorte qu’un bonus pour un travailleur ne signifie pas nécessairement un bonus pour un autre travailleur.

Pour les travailleurs, les warrants constituent un élément de rémunération intéressant, car aucune cotisation de sécurité sociale n’est due lorsqu’ils sont introduits correctement et conformément à la loi. Les warrants peuvent être revendus et convertis en espèces presque immédiatement après leur octroi. De ce fait, ils ne sont soumis aux fluctuations du marché boursier que pendant vingt heures environ, ce qui réduit fortement le risque de marché. Un travailleur qui s’y prend bien peut gagner jusqu’à 35 % de plus en net.

Les warrants sont exemptés de cotisations patronales et de cotisations travailleur, à condition qu’ils n’aient pas été accordés en remplacement d’un salaire ou d’autres avantages déjà acquis. Toutefois, ils sont soumis au précompte professionnel exceptionnel, tout comme une prime en espèces, ce qui ne fait aucune différence à cet égard.

Le précompte professionnel est calculé sur la valeur du warrant au moment de l’octroi, et non sur le prix de vente. Cette déduction se fait automatiquement lorsque vous vendez vos warrants, tout comme le précompte professionnel est automatiquement déduit de votre prime en espèces par le biais du payroll.
Le montant des warrant doit être proportionnel au salaire normal. Cela vous permet de recevoir jusqu’à 20 % de votre salaire annuel brut sous forme de warrants.

Les travailleurs peuvent revendre leurs warrants environ 20 heures après leur création. De ce fait, le risque boursier se limite à la période entre la réception et la revente des warrants, et vous recevez rapidement le bénéfice net.

Le travailleur peut choisir de conserver les warrants et de les vendre plus tard, à condition de le faire avant la fin de la période de validité de 10 ans. Une autre possibilité consiste à exercer le droit d’acheter les actions sous-jacentes au prix prédéterminé au plus tôt deux ans après l’octroi. C’est ce que nous appelons « lever l’option ».

Le travailleur doit payer une taxe boursière de 0,35 % sur la vente des warrants. La partie imposable est reprise sur la fiche fiscale à la fin de l’année, comme le reste du salaire imposable.

Un travailleur peut décider de conserver les warrants et de ne les vendre qu’ultérieurement. Une autre option consiste à utiliser le droit d’acheter les actions sous-jacentes au prix prédéterminé au plus tôt un an après l’octroi, ce que l’on appelle « lever l’option ». Les travailleurs qui préfèrent jouer la carte de la sécurité peuvent aussi revendre les warrants immédiatement et toucher le produit net.

Le travailleur doit payer une taxe boursière de 0,35 % sur la vente des warrants. La partie imposable est reprise sur la fiche fiscale à la fin de l’année, comme le reste du salaire imposable. 

Pas besoin d’être une grande organisation pour utiliser le warrant comme forme de rémunération. Un employeur d’une petite entreprise peut aussi parfaitement offrir un bonus intéressant à ses travailleurs de cette manière, sans faire exploser ses frais salariaux. Vous pouvez choisir individuellement les travailleurs que vous souhaitez récompenser à l’aide de warrants, à condition que l’octroi de ces derniers soit régi par le cadre juridique adéquat. Acerta Consult vous conseille volontiers.

Vous envisagez de distribuer des warrants comme bonus et vous souhaitez en calculer les avantages ? Demandez une simulation ici. 

Vous envisagez de distribuer des warrants comme bonus et vous souhaitez en calculer les avantages ?

Les experts d’Acerta Consult vous expliquent clairement tous les tenants et aboutissants des warrants comme instrument de rémunération dans ce whitepaper.