En Belgique, il existe quatre systèmes de bonus différents : warrants, prime bénéficiaire, bonus non récurrent lié aux résultats et bonus salarial classique. Mais pour quel bonus optez-vous pour vos collaborateurs ? Dans ce dossier, nous comparons les différents systèmes de bonus.
Vous pouvez motiver vos collaborateurs en leur octroyant un bonus. Il existe toutefois un risque d’accoutumance, ce qui peut supprimer le caractère motivant. C'est pourquoi il est important de conclure des accords clairs sur l'octroi du bonus. Quels sont les objectifs que le collaborateur, l’organisation et/ou l’équipe doivent atteindre pour pouvoir bénéficier d’un bonus ? Veillez également à ce que ces objectifs soient suffisamment stimulants. Et à quel bonus l’atteinte de ces objectifs peut-elle donner lieu ?
Chaque système de bonus a des implications fiscales et sociales tant pour l’employeur que pour le collaborateur. Nous les résumons pour vous.
Les avantages fiscaux des warrants dépendent du type de warrants. Pour les options OTC, vous ne devez pas payer de cotisations ONSS et, sous certaines conditions, votre collaborateur paie un précompte professionnel de seulement 18 %. Pour les warrants cotés en bourse, vous ne payez pas de cotisation ONSS, mais votre collaborateur paie le précompte professionnel habituel.
Une prime bénéficiaire ne peut être versée que collectivement. Vous pouvez toutefois catégoriser ce bonus. La prime bénéficiaire n’est pas soumise aux cotisations ONSS, mais vous payez l’impôt des sociétés. En outre, votre collaborateur paie une cotisation de solidarité de 13,07 % et un impôt de 7 %.
Vous accordez collectivement un bonus non récurrent lié aux résultats lorsque des objectifs collectifs préalablement fixés sont atteints. Pour l'ONSS, le bonus n'est pas considéré comme un salaire pour un montant maximum de 3413 € bruts. Dans le chef de l’employeur, les avantages effectivement accordés sont soumis à une cotisation spéciale de sécurité sociale de 33 %. Pour le fisc, le bonus est exonéré d’impôts à concurrence d’un montant maximum de 2968 € nets. Attention, ce bonus est fiscalement déductible. Votre collaborateur paie toutefois encore une cotisation de solidarité de 13,07 %.
Pour le bonus salarial classique, les mêmes règles s'appliquent que pour le salaire normal. Votre collaborateur paie des cotisations ONSS de 13,07 % et un précompte professionnel et, en tant qu’employeur, vous payez des cotisations patronales à l’ONSS.
Vous pouvez calculer les rapports brut-net des bonus ici.
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