30 août 2023

Bonus en espèces et avantages non récurrents liés aux résultats

30 août 2023
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Une rémunération sur mesure de vos travailleurs, avec un impact limité sur vos coûts salariaux totaux ? C’est possible, grâce aux bonus. Tant l’employeur que le travailleur récolte les fruits d’une politique intelligente en matière de bonus. Vous choisissez parmi toute une série de bonus, chacun doté d’avantages spécifiques et de conditions souvent intéressantes au niveau fiscal et social. Simultanément, vous jouez une carte importante pour récompenser les bons travailleurs de leur engagement. Acerta vous aide volontiers dans cette démarche et vous donne un aperçu des différentes possibilités comme les bonus en espèces et les avantages non récurrents liés aux résultats.

Les avantages non récurrents liés aux résultats

Avec un avantage non récurrent lié aux résultats, également connu sous le nom de bonus salarial CCT 90, vous récompensez vos travailleurs de manière fiscalement avantageuse lorsque des objectifs collectifs sont atteints. Ce bonus vaut pour tous les travailleurs de votre entreprise ou pour un groupe spécifique. Voulez-vous travailler avec ce type de bonus ? Alors vous devrez fixer à l’avance des objectifs facilement mesurables et vérifiables et conclure une CCT (les plus petites entreprises sans délégation syndicale peuvent se contenter d’un acte d’adhésion). Chaque entreprise doit répondre à certains modèles et formalités.

L’ONSS ne considère pas le bonus comme une rémunération en dessous de maximum 3 447 euros brut (2021). Votre travailleur paye une cotisation de solidarité de 13,07 %, et vous, en tant qu’employeur, payez une cotisation spéciale de 33 %.

Concrètement: il resterait à votre travailleur 654 euros net d’un avantage non récurrent qui vous coûterait, en tant qu’employeur, 1 000 euros. Attention : vous devez le verser collectivement et ne pas dépasser la limite.

Il existe des formulaires électroniques pour la procédure de l’acte d’adhésion. À terme, des e-bonus seront également intégrés sur une plateforme électronique.

Bonus en espèces

Des cotisations ONSS et des impôts élevés sont prélevés sur un bonus en espèces, aussi connu comme le bonus classique. Résultat : une grande différence entre brut et net. Pourtant, le bonus en espèces est encore en vogue grâce aux conditions flexibles. Il n’est assorti d’aucune formalité obligatoire : vous versez un bonus collectif ou individuel et il n'y a pas de montant maximal. En Belgique, 21 % des travailleurs reçoivent un bonus en espèces chaque année. Cette forme connaît principalement du succès en Flandre et auprès des grandes entreprises. Dans les sociétés de plus de 500 travailleurs, 44 % touchent un bonus en espèces, contre 15 % à peine dans les sociétés comptant entre 20 et 100 travailleurs. De nombreux employeurs s'accordent avec leurs employés sur le fait que, s'ils ont droit à un bonus, ils l'attribuent sous forme de warrants plutôt qu'en espèces.

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