Mobilité

Le gouvernement fédéral a lancé BE CYCLIST, un plan d’action visant à promouvoir le vélo comme solution de mobilité durable et écologique. Étant donné que les déplacements domicile-lieu de travail représentent une part importante des déplacements, certaines mesures ont également un impact sur les organisations.

Les collaborateurs qui se rendent au travail en transports en commun reçoivent en principe une indemnité pour leurs déplacements domicile-lieu de travail, mais qu’en est-il pour les travailleurs qui viennent à pied ?

Ce printemps, le SPF Finances a publié une circulaire importante sur les indemnités et les avantages accordés dans le cadre du télétravail. Nous dressons la liste des grands principes dans notre article. La publication de cette circulaire a laissé quelques questions en suspens sur lesquelles l’administration fiscale a donné quelques précisions supplémentaires. Dans l’intervalle, le gouvernement a décidé de porter le montant de l’indemnité forfaitaire de télétravail à 144,31 euros/mois pour les mois d’été également.

À partir du 9 juin, vous pouvez organiser des moments de présence de vos collaborateurs. Le retour partiel sur le lieu de travail entraînera des choix de mobilité différents. Nous passons en revue les solutions de mobilité et vos obligations en ce qui concerne votre contribution aux frais de déplacement domicile-lieu de travail.

Le gouvernement a emprunté la voie de la mobilité durable. L'accord de gouvernement fédéral prévoyait déjà que les nouvelles voitures de société devaient être exemptes d'émissions de carbone à partir de 2026. Entre-temps, le Conseil des ministres a approuvé un avant-projet de loi qui concrétise l'écologisation fiscale de la mobilité.

La mobilité est un sujet très actuel, non seulement en ce qui concerne l’impact du coronavirus et du télétravail massif sur les embouteillages, mais également dans le cadre de la vision du nouveau gouvernement à ce sujet. L’une des premières mesures du gouvernement prises à cet effet est une adaptation des émissions de CO2 de référence utilisées pour le calcul de l’avantage de toute nature des voitures de société.

Face à la rentrée scolaire en cette période de coronavirus, vos travailleurs préfèrent que leurs enfants ne prennent pas les transports en commun. Dès lors, il est possible qu’ils envisagent d’autres manières de conduire leurs enfants à l’école et, pour des questions de facilité, ils tenteront d’associer cela à leur propre trajet domicile - lieu de travail. Le vélo constitue une alternative évidente. Nous énumérons les différentes possibilités et combinaisons pour vous.

L’Union européenne a annoncé un certain nombre de nouvelles mesures importantes pour le transport routier, également connues sous le nom de « Mobility package ». Celui-ci porte sur les temps de conduite et de repos des chauffeurs, les tachygraphes, l’accès à la profession de chauffeur routier, l’échange électronique d'informations et le détachement de travailleurs. Cet article se concentre toutefois sur les temps de conduite et de repos des chauffeurs.

Depuis le 1er juillet 2020, les employés relevant de la commission paritaire 200, la commission paritaire auxiliaire pour employés, qui utilisent régulièrement le vélo pour leurs déplacements ont droit à une indemnité vélo.