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Qu’entendons-nous par horaires variables ?

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Nous parlons d’un horaire variable lorsque vous ne définissez pas précisément dans le contrat de travail de votre collaborateur les jours et les heures auxquels il doit travailler. Vous pouvez occuper ces collaborateurs de manière flexible, sous certaines conditions.

Ainsi, vous devez clairement indiquer la durée de travail moyenne hebdomadaire de votre collaborateur et la période d’application dans le règlement de travail et/ou le contrat de travail. Pour vos collaborateurs à temps plein, vous devez également indiquer dans votre règlement de travail tous les horaires de travail à temps plein applicables possibles et leurs règles d’annonce. Pour vos collaborateurs à temps partiel, vous ne prévoyez généralement qu’une période pour laquelle vous indiquez au moins les informations suivantes :

  • La période quotidienne pendant laquelle votre collaborateur peut travailler.
  • Les jours de la semaine lors desquels il peut travailler
  • Les durées de travail minimale et maximale par jour
  • Les durées de travail minimale et maximale par semaine, si cela peut varier
  • Comment informer vos collaborateurs de leur horaire de travail effectif et dans quel délai. 

Lors de l’établissement des horaires de travail, tenez compte du fait que chaque bloc de travail individuel doit compter au moins 3 heures, sauf dans des situations exceptionnelles spécifiques ou lorsque votre secteur y déroge. Si vous souhaitez annoncer les horaires de travail moins de 5 jours ouvrables (mais au moins 1 jour) à l’avance, votre secteur doit également avoir conclu une convention collective de travail à cet effet.

Vous devez toujours suivre une procédure spécifique pour adapter votre règlement de travail. Cette procédure diffère selon que votre entreprise dispose ou non d’un conseil d’entreprise.

Il existe également une possibilité générale pour les travailleurs à temps plein : la petite flexibilité. Il existe des réglementations sectorielles à cet effet. Dans le cas d’un temps plein variable, il est préférable de consulter le Guide Sectoriel de Juricible.

Quels sont les droits du personnel à temps partiel avec des horaires variables ?

Les collaborateurs à temps partiel bénéficient de la même protection que le personnel à temps plein. En outre, vos collaborateurs à temps partiel ont généralement droit à au moins un tiers du temps de travail d’un collaborateur à temps plein. Dans la plupart des cas, il est également interdit de faire appel à votre collaborateur pour une période de travail de moins de trois heures. 
 
En termes de rémunération aussi, votre collaborateur à temps partiel a les mêmes droits. Le salaire doit être proportionnel aux prestations de travail. Si son horaire de travail est variable, votre collaborateur a donc droit au paiement du salaire normal, calculé sur la base de la durée du travail moyenne.

Horaires variables et jours fériés

En principe, vous pouvez programmer les horaires variables de vos collaborateurs pour qu’ils ne doivent jamais travailler un jour férié, afin de ne pas avoir à payer de salaire pour ce jour. Votre collaborateur à temps partiel recevra un salaire forfaitaire pour les jours fériés qui ne tombent pas un jour d’activité. Ce salaire forfaitaire correspond au salaire que votre collaborateur a reçu au cours des quatre semaines précédant ce jour férié, divisé par le nombre de jours qu’il a effectivement presté dans votre entreprise.

Traversez les périodes de pic d’activité et les périodes creuses sans encombre

Grâce aux horaires variables, les périodes de pic d’activité ne posent plus problème. Discutez-en bien avec vos collaborateurs et adaptez leurs horaires de travail de semaine en semaine, voire de jour en jour, à la charge de travail. De cette façon, vous avez chaque jour exactement le nombre de collaborateurs idéal.

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